Cabinets juridiques, notaires & experts fiscaux
Avocats et conseils juridiques, notaires et rédacteurs d'actes, experts fiscaux et comptables agréés, propriété intellectuelle, médiation et arbitrage commercial.
Avocats, notaires, fiscalistes, experts-comptables, médiateurs : ils sécurisent la structure juridique du projet et ses relations avec partenaires et financeurs.
- Structuration tardive, une fois les engagements pris.
- Coût perçu comme évitable par les petits porteurs.
- Contentieux longs et incertains.
- Structuration juridique intégrée aux parcours (besoin BE09) : statuts, contrats, sûretés.
- Conventions AMO/MOE et séquestre OHADA — des actes à rédiger et à sécuriser.
- Dossiers documentés, qui réduisent le risque de litige.
Les offres XP-NOVA qui vous correspondent, étape par étape
Chaque offre porte son code et se déplie vers les prestations élémentaires du cahier. Le projet n'avance que si le jalon est atteint — commencez par l'étape où vous en êtes.
44 risques référencés, cotés et rattachés à un plan de maîtrise. Voici les familles du référentiel qui touchent votre activité — la cotation de votre projet est l'objet du diagnostic de résilience, condition du jalon de l'étape 4 du cycle.
- L'espace documents — les pièces à réunir, étape par étape, et les modèles.
Positionnement dans la cartographie
Intervient sur les 4 domaines (végétal, animal, halieutique et aquacole, forestier).